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Est-ce que mon fils peut conduire ma voiture ?

Que ce soit pour un cas d’absolue nécessité ou non, il vous est sûrement déjà arrivé de prêter votre voiture à votre enfant. Bien que cela ne semble poser aucun problème de prime abord, est-ce que votre fils peut réellement conduire votre voiture ?

Est-il permis de prêter sa voiture à son fils ?

Face à certaines circonstances, votre fils peut éventuellement se demander : puis je conduire la voiture de mes parents ? La réponse à cette question est bien évidemment oui !

Cela peut certes arriver de façon occasionnelle, mais ce n’est pas forcément une pratique toujours autorisée. En le faisant, vous n’aurez éventuellement pas de problèmes avec la justice, mais les compagnies d’assurances et votre contrat peuvent prévoir des possibilités bien différentes.

En effet, dans ce genre de contrat d’assurance, l’assuré est libre de déterminer le type de contrat par lequel il souhaite être lié à l’assureur. Le contrat en question pourra alors permettre en fonction des clauses établies :

  • Un prêt de véhicule sans aucune restriction
  • Un prêt avec majoration de franchise
  • Un prêt avec exclusion des conducteurs novices
  • Un prêt se limitant à la famille
  • Une interdiction formelle de prêt

L’assuré est donc dans l’obligation de respecter les clauses mentionnées au contrat. Sans quoi, l’assureur pourrait en toute légalité, refuser de couvrir les dommages matériels subis en cas d’accident.

Votre fils est-il un conducteur désigné au contrat ?

Il est important de lire et de comprendre les conditions fixées par votre contrat d’assurance au préalable. En plus de vous permettre d’avoir une meilleure maîtrise des autres clauses du contrat, cela vous permet de savoir si votre fils est un conducteur désigné au contrat.

Ici aussi, on distingue plusieurs profils de personnes autorisées à conduire votre voiture. Il s’agit du :

  • conducteur principal
  • conducteur secondaire
  • conducteur occasionnel déclaré.

Il peut toutefois avoir un troisième profil, celui du conducteur autorisé, à qui on peut prêter sa voiture, tout en restant couvert par l’assurance.

Qu’en est-il de la fréquence du prêt du véhicule ?

Les conditions d’assurance ne s’appliquent pas de la même manière si l’emprunteur utilise régulièrement ou plutôt rarement votre véhicule. Dans le cas où le prêt est court et exceptionnel, il est souvent autorisé par l’assurance, même pour un conducteur occasionnel non déclaré.

Autrement, si le prêt du véhicule est régulier et que la personne à qui il est prêté n’est pas déclarée, certains assureurs se réservent le droit de ne pas intervenir en cas de pépins.

Toutefois, ces règles s’appliquent de manière générale, sauf mention contraire au contrat et des conditions établies. Au-delà, chaque assureur fixe ses propres règles !

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